Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIREC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPIREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIREC domicilié(e) 120/122 rue Léon Jouhaux,
78500 SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 386 554 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT,
M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,
21000 DIJON - France.
La marque SPIREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPIREC, SAS - 120/122 rue Léon Jouhaux,
78500 SARTROUVILLE - France - SIREN 433386554
CABINET GUIU - JURISPATENT,
M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard,
21000 DIJON - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Inscription le 4 septembre 2013 - Renonciation partielle n°608050 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Inscription le 25 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°773459 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25
Inscription le 25 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773457 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25
Renouvellement avec limitation le 11 août 2020 n°2756722 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-08-11
Appareils de réfrigération et de distribution d'eau ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; appareils et installations de conditionnement d'air ; appareils et installations de climatisation ; chauffe-eau ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; échangeurs et préparateurs pour l'accumulation et la production d'eau chaude instantanée et semi-instantanée ; échangeurs thermiques ; installations de climatisation de locaux et de machines ; échangeurs de chaleur ; installations sanitaires et de distribution d'eau;
Services d'installation, de réparation et de maintenance dans les domaines de l'échange thermique et de l'aéraulique;
Etude de projets techniques dans les domaines de l'échange thermique et de l'aéraulique ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'échange thermique et de l'aéraulique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de l'échange thermique et de l'aéraulique ; recherches techniques dans les domaines de l'échange thermique et de l'aéraulique.
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